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Marques déposées par la société Etablissements JEAN MOREAU
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MOREAU APS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOREAU APS
Etablissements JEAN MOREAU

Numéro de dépôt :
1545335
Date de dépôt :
01/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/2007
MOREAU APS de Etablissements JEAN MOREAU

Présentation de la marque MOREAU APS

Déposée le 1 décembre 1987 par la société Etablissements JEAN MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOREAU APS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Etablissements JEAN MOREAU domicilié(e) (société anonyme), Rue Pasteur, 59159 NOYELLES SUR ESCAUT (dossier no 2102191) - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 720 328 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT domicilié(e) (dossier no 2102191) - France.

La marque MOREAU APS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545335.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOREAU APS est expirée depuis le 1 décembre 2007.

Etablissements JEAN MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : SUPTRA , CETRA , MOREAU , (Marque figurative) , INDRA , MOREAU AGRI , XERA , EVOCLAME


Etablissements JEAN MOREAU - (société anonyme), Rue Pasteur, 59159 NOYELLES SUR ESCAUT (dossier no 2102191) - France - SIREN 685720328


CABINET HELENE PETIT - (dossier no 2102191) - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 1997 n°2102191 - Publication au BOPI 1997-11-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Matériel agricole, matériel betteravier, véhicule de récolte

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.